Comsphere

Hervé de Gaulejac

211, rue de la Croix Nivert

75015 Paris

RCS PARIS 494 271 968

TVA intracommunautaire : FR 02494271968

Représentant légal : Comsphere – Hervé de Gaulejac
Pour toute question, vous pouvez nous contacter
à l’adresse postale ci-dessus ou par mail : contact(@)comsphere.fr

Le simple accès au site comsphere.fr emporte acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.

Notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et d’utilisation des services éventuels.

 

Développement & hébergement

Le site Internet a été développé par Arnaud Schwyter

Le site est hébergé par Ionos

 

Protection Informations

  • Toutes les données inclues dans ce site (textes, photographies, illustrations, icônes, animations, bases de données, etc…) sont la propriété exclusive de la société Comsphere, ou des créatifs et développeurs avec lesquels elle collabore. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.
  • Les marques et les logos de Comsphere figurant sur le portail sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite et préalable de Comsphere est strictement interdite.
  • Les informations sur les services et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme contractuelles.
  • Les données et informations circulant sur internet peuvent faire l’objet de détournements éventuels. La présence du logo Comsphere ne constitue qu’une simple présomption simple de validité. La communication de toute information pouvant être jugée sensible ou confidentielle se fait aux risques et périls de l’utilisateur.
  • La société Comsphere se réserve le droit de modifier sans préavis les informations présentées, sans être tenu de mettre à jour ce document. Si, malgré le soin apporté dans la réalisation de ce site Internet, vous pensez qu’il comporte une erreur, n’hésitez pas à nous contacter

 

Responsabilité

  • Les informations contenues sur le portail www.comsphere.fr sont fournies à titre indicatif et l’utilisateur reconnaît les utiliser sous sa responsabilité exclusive. En conséquences, Comsphere ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions contenues sur le portail www.comsphere.fr
  • Par ailleurs, Comsphere ne saurait être tenu responsable de tout dommage qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce portail, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, et/ou la présence de virus sur le site, sans que cette liste soit exhaustive.
  • Pour des raisons de maintenance, Comsphere pourrait être amené à interrompre l’accès au portail ; dans la mesure du possible, il s’efforcera d’en avertir l’utilisateur.

Propriété Intellectuelle

En accédant au site de Comsphere, vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. C’est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figure sur le site de Comsphere sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d’auteur attachés à l’œuvre ou à la donnée reproduite. Tous manquements à cette interdiction constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Données personnelles et informations complémentaires

Dans le cadre de certaines de nos rubriques, il peut vous être demandé de nous communiquer volontairement des informations à caractère personnel telles que vos nom, adresse et adresse e-mail. Ces informations sont nécessaires pour nous permettre de répondre à vos commentaires ou demandes de renseignements. Notez bien qu’il n’est pas dans notre intention de vous adresser spontanément des e-mails, c’est-à-dire sans que vous n’ayez sollicité une réponse de notre part.

Chaque visiteur de ce Site qui fournit des informations à la société Comsphere consent à celle-ci l’intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l’autorise à en faire l’usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Ces informations enregistrées sont réservées à l’usage exclusif du (ou des) service(s) concerné(s) et sont conservées dans les fichiers de Comsphere. Toute personne citée sur une page de ce Site peut exercer ses droits d’accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant en s’adressant par mail : contact@comsphere.fr ou à l’adresse suivante :

Comsphere

Hervé de Gaulejac

211, rue de la Croix Nivert

75015 Paris

Droit applicable

Pour toute réclamation relative au portail, toute contestation ou tout litige relatif au portail www.comsphere.fr, seul le droit français sera applicable.

Le RGPD en quelques mots :

Le Règlement Général à la Protection des Données (Règlement (UE) 2016/679 du 27 Avril 2016 parue au JO le 4 mai 2016) abroge la directive 95/46/CE. Il actualise la loi face aux nouvelles technologies et l’usage qu’elles permettent des données des personnes physiques.

Comsphere s’efforce d’effectuer une mise en conformité aux recommandations et obligations du RGPD. Dans le but d’assurer la conformité de l’entreprise et de ses produits et services, satisfaire ces textes de loi, pour assurer une communication des plus respectueuses.